Bulletin d’adhésion et règlement Au Sent Genièis d’Olt FREE CHAPTER

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Type d’Harley :

Taille vêtement haut :

Jour et mois de naissance :

Le présent règlement intérieur est établi conformément dans le but de préciser certaines règles de son fonctionnement.

1– Charte éthique

1.1.  Les membres, à quel titre que ce soit, s’engagent à faire preuve d’une parfaite probité, en toutes circonstances, que ce soit dans l’association ou en dehors à partir du moment où ils portent les couleurs ou le patch de l’association sur leurs vêtements.

1.2.  Les membres s’efforceront de participer à la vie de l’association et d’œuvrer à la réalisation de son objet.

1.3.  Les membres respecteront strictement la confidentialité des informations non-publiques dont ils pourront avoir connaissance au sujet de l’association et des autres membres.

1.4.  Les membres ne divulgueront pas les coordonnées des autres membres et de leurs représentants et ne les utiliseront pas pour des finalités étrangères à l’objet de l’association. Ils s’engagent en particulier à ne pas en faire une quelconque utilisation commerciale et à ne pas les utiliser ou permettre leur utilisation à des fins de prospection et de démarchage.

1.5.  Les membres n’agiront pas et ne s’exprimeront pas au nom de l’association sans habilitation expresse du bureau.

1.6.  Les représentants prendront toutes les mesures appropriées pour prévenir et empêcher tout conflit d’intérêts.

1.7.  Les membres informeront dans les meilleurs délais le bureau de tout conflit d’intérêt éventuel et généralement de toute difficulté qui pourrait survenir en relation avec l’association.

2– Commissions

Les membres sont invités à constituer des groupes de travail, dénommés commissions, autour de thèmes s’inscrivant dans l’objet de l’association.

2.1 Les membres soumettent préalablement leur projet de commission au bureau, qui sera le seul compétent pour décider de la création de la commission.

2.2 Chaque commission définit ses objectifs, son fonctionnement et son calendrier de travail. Elle désigne un délégué chargé de la représenter au sein de l’association.

2.3 Le délégué rend régulièrement compte de l’avancée des travaux de la commission au bureau. En tout état de cause, le délégué informe le bureau après chaque réunion de la commission et au moins une fois par trimestre.

3– Admission de nouveaux membres

3.1 Toute demande d’adhésion doit être formulée par écrit en utilisant un formulaire préparé à cet effet par le bureau.

3.2 Dans l’exercice de leurs compétences le bureau veillera particulièrement à ce que les nouveaux membres présentent des garanties de probité et de compétence et soient animés par la volonté d’œuvrer à la réalisation de l’objet de l’association.

4– Assurance et permis

4.1 Les membres pilote doivent utiliser leurs motos personnelles et doivent assurer leur véhicule et être détenteur d’un permis de conduire valide.

4.2 Les membres doivent prévenir leurs assureurs respectifs qu’ils utilisent leur moto dans le cadre d’évènements organisés par l’association. Ceci leur permettra de couvrir le risque si la victime d’un sinistre se retourne contre eux directement.

4.3 En aucun cas les Marmottes à moto ne pourront être tenu responsable en cas d’accident.

5– Démission – Radiation

5.1 La démission doit être adressée au président. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

5.2 L’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil d’administration, pour motif grave, sont notamment réputés constituer des motifs graves toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association, sa réputation, son image et aux intérêts de l’association ou des autres membres.

6– Modifications et Règles régissant le règlement intérieur

6.1 Le règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par l’assemblée générale.

6.2 Le présent règlement intérieur pourra être modifié ou complété et sera ratifié lors de la plus proche assemblée Générale dans les conditions statutaires.

7– Généralités

7.1 Le règlement intérieur est porté à la connaissance des membres par tout moyen ou mise à disposition sur le site Internet de l’association et signé par chaque membre.

7.2 La cotisation versée à l’association est définitivement acquise.

7.3 Aucune stipulation du règlement intérieur ne peut avoir pour effet de contredire les stipulations statutaires qui doivent primer en toutes circonstances.

8- Droit à l’image et accès des données

Conformément à la réglementation et en vigueur relative à la protection des données personnelles, les personnes peuvent demander les accès aux données les concernant.

Le cas échéant, elles peuvent demander les rectifications ou l’effacement de celles-ci, obtenir la limitation du traitement de ces données ou s’y opposer pour des raisons tenant à leur situation particulière. Elles peuvent également définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et la communication de leurs données personnelles après leur décès. Le paragraphe ci-dessus est effectif pour le droit à l’image de la personne, son effacement de tous réseaux sur simple demande écrite, ce qui implique son accord à l’utilisation de toute photo prise durant les activités de l’association Les Marmottes à moto.

Adopté à l’assemblée générale des Marmottes à moto le 8 novembre 2025 à MOURET (12)

Le Conseil d’administration